La quinzaine du CA élargi du CAC
La quinzaine du CA (élargi) – Bulletin de liaison du 5/10/18 En complément de L’heure de la Sirène partie hier, voici des infos plus internes, pour vous membres du […]
Actualités
Comptes-rendus des réunions du groupe
Décentralisons autrement : compte-rendu de la réunion inter-associative du 2 juillet 2012 Compte-rendu du sous-groupe marchés publics du 26 juin 2012 Compte-rendu de la réunion Associations et Territoires du 23 […]
Retour sur la Réunion de travail du Collectif : Après les éléctions la mobilisation continue !
Le collectif des associations citoyennes s’est réuni le 2 juin avec 26 participants, et une cinquantaine d’excusés dans cette période extrêmement chargée de fin d’année. Dans la situation nouvelle où […]
Le collectif des associations citoyennes salue les premières déclarations du Président de la République mais reste mobilisé
L’élection de François Hollande à la Présidence de la République constitue un espoir, un immense soulagement et une libération. Les associations citoyennes espèrent qu’elle signifie aussi la fin d’une période […]
Appel pour une économie sociale et solidaire réellement démocratique
Par Comité National de Liaison des Régies de Quartier (CNLRQ), MINGA, le Collectif des associations citoyennes. La démocratie est aujourd’hui menacée par deux évolutions majeures et imbriquées. D’abord, le pouvoir […]
Manifeste pour un front des services publics, des métiers et des associations d’intérêt général
Par le Collectif des associations citoyennes et l’Appel des appels. La crise économique, sociale, environnementale et anthropologique que nous traversons franchit un nouveau seuil avec la désorganisation croissante incontrôlée des […]
Retour sur le pique-nique citoyen du 27 avril 2012 – parc de la Villette
Le collectif des associations citoyennes a organisé le 27 avril un premier pique-nique des associations citoyennes à Paris dans le parc de La Villette, avec plusieurs dizaines de représentants d’associations. […]
Analyse : Ce qui relève non du régime des aides d’État d’après la réglementation européenne.
Actions ne relevant pas du régime des aides d’État Sont concernées l’immense majorité des associations (97% des 1 300 000 assocations) – Actions non économiques : pas de seuil ni de réglementation européenne […]
Analyse : Quelques approches des critères d’intérêt général pour les associations
La règle des 4 P selon l’administration fiscale Pour apprécier si une association ou tout autre organisme exerce son activité dans des conditions différentes de celle d’une entreprise, l’administration fiscale […]
Glossaire
Cet espace est destiné à celles et ceux qui aurait un peu de mal avec notre vocabulaire. C’est vrai qu’il est bien souvent difficile de nous comprendre si vous n’avez […]
Analyse : Le paquet Almunia, nouveau cadre européen du régime des subventions.
La commission vient d’adopter le 31 janvier le « Paquet Almunia »[1], version actualisée des règlements de 2006 concernant l’encadrement des aides aux entreprises. Il s’agit de 4 textes (un règlement, une […]
Analyse : Quel contexte réglementaire national et européen pour les associations travaillant au service de l’intérêt général
Dans quel cadre peut-on envisager une réglementation française qui reconnaisse le rôle des associations dans la société et permet de développer ce rôle en échappant au fondamentalisme de marché ? Pour […]